DOMAINE LA CROZE

Monsieur Paul JEUNE
ALTERVINO

Présentation de la marque DOMAINE LA CROZE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par monsieur Paul JEUNE et ALTERVINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA CROZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur Paul JEUNE domicilié(e) 14, chemin des Garrigues - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et ALTERVINO domicilié(e) 14 chemin des Garrigues - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE LA CROZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CROZE arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

Paul JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine La Croze 2011